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PRÉAMBULE

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ARTICLE 1.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des CGU du seul fait de sa connexion aux Site et Applications et son utilisation des Services, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.

Les CGU s'appliquent concomitamment(i) aux Conditions Particulières applicables à certains Services,ces diverses conditions d'utilisation seront notifiées aux Utilisateurs lors de leur inscription aux Services concernés(ii)à la Charte Données Personnelles et Cookies.

Si l’Utilisateur n’accepte pas tout ou partie des documents visés ci-dessus, il doit cesser d’utiliser le Site.

L’Editeur peut à tout moment modifier les termes des CGU. L’Utilisateur est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne sur le Site et les Applications, à la date sa connexion à l’un quelconque des Services, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion.

ARTICLE 2.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu et l’utilisation du service est protégé par la loi et notamment les dispositions du Code de propriété intellectuelle, sont exclusivement destinés à l’information et l’usage personnel de l’Utilisateur qui bénéficie d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif.

Sauf autorisation expresse et préalable de l’Editeur, sont interdites toutes reproduction, représentation et utilisation autres que celles visées ci-dessus et notamment :

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(ii) toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu utilisé sue le site;

(iii) toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu utilisé dans le service ;

(iv) tout lien, accès, modification, ajout, suppression qui porte sur le système de traitement automatisé de l’édition en ligne et modifie les conditions de publication ou la politique éditoriale.

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ARTICLE 3.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES

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ARTICLE 4.

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